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Last Updated: 1er janvier 2026
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01

Acceptation des conditions

En accédant à imtai ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation.

02

Comptes utilisateurs

Vous devez créer un compte avec des informations exactes et êtes responsable de toute activité effectuée depuis ce compte.

03

Abonnements et facturation

Les fonctionnalités payantes nécessitent un abonnement facturé mensuellement ou annuellement via Stripe. Nous pouvons modifier les tarifs avec un préavis de 30 jours.

04

Traitement des données

Le Service traite les données e-mail et de communication que vous connectez. Les fonctions d'IA peuvent transmettre des données à des prestataires tiers uniquement pour générer des réponses.

05

Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas envoyer de spam, héberger de contenu illicite, tenter un accès non autorisé, faire de l'ingénierie inverse ni dépasser les limites d'usage.

06

Propriété intellectuelle

Le Service appartient à imtai. Vous conservez la propriété de votre contenu. Le contenu généré par l'IA vous appartient dès que vous l'acceptez.

07

Limitation de responsabilité

Le Service est fourni « en l'état ». La responsabilité totale est limitée aux montants payés au cours des 12 derniers mois.

08

Résiliation

Vous pouvez résilier à tout moment. Les données sont conservées 30 jours après la résiliation, puis définitivement supprimées.

09

Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions avec un préavis d'au moins 14 jours. La poursuite de l'utilisation vaut acceptation.

10

Droit applicable

Ces Conditions sont régies par le droit de la juridiction où la société est constituée.

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